Logo YCO2
Accueil Compensez
maintenant
Nous contacter
temp
Chaque tonne de carburant utilisée par vos moteurs, générateurs ou embarcations produit plusieurs tonnes d'émissions...
»  Suite
temp
Learn more about some of our carefully selected carbon saving projects
» Suite
advice CONDITIONS GENERALES
 

Les conditions complètes s'appliquant aux transactions sont disponibles sur demande à terms@yachtcarbonoffset.com

Les informations figurant sur le site Internet www.yachtcarbonoffset.com (le « site Internet ») sont établies et fournies telles quelles et de bonne foi par Yacht Carbon Offset Limited, mais sans aucune garantie ni déclaration (expresse ou implicite) quant à l'exhaustivité, la fiabilité ou l'opportunité des informations du présent site Internet (dans la mesure où de telles garanties peuvent être exclues selon les lois existantes) ou en ce qui concerne la disponibilité du site Internet lui-même.

Des modifications, révisions et développements des méthodologies de calcul de base ou des facteurs d'entrée peuvent être apportés à tout moment sans préavis au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles, par exemple afin de maintenir la cohérence, la qualité et l'exactitude du site Internet et de tous calculs et solutions associés. Aucune responsabilité ne sera assumée pour avoir répercuté lesdites modifications, révisions et développements sur les solutions de Yacht Carbon Offset qui auront été fournies dans le passé.

Yacht Carbon Offset Limited peut modifier, développer ou autrement changer le site Internet ou ces Conditions et Décharges de responsabilité à tout moment, et les utilisateurs du site Internet seront liés par les nouveaux changements après qu'ils aient été effectués.

En aucun cas Yacht Carbon Offset Limited ne sera tenue pour responsable de tout dommage indirect, spécial ou accessoire, y compris toute perte d'activité, de chiffre d'affaires, de profits ou de données en relation avec l'utilisation du site Internet.

Yacht Carbon Offset Limited pourra effectuer des transactions avec des fournisseurs tiers de bonne réputation ou procéder à certaines négociations commerciales pour se procurer des instruments de Compensation venant étayer les certificats fournis à ses clients, et pourra, de bonne foi, s'appuyer sur les déclarations d'origine de l'instrument fournies par lesdits fournisseurs. Les critères effectifs de sélection d'un instrument de Compensation à une date donnée sont disponibles pour les clients sur demande à quality@yachtcarbonoffset.com

Yacht Carbon Offset Limited pourra accepter des commandes de Compensation en relation avec un yacht donné pour plus d'un acheteur, étant entendu que dans certains cas, les Compensations peuvent être achetées par différentes personnes ou sociétés en relation avec l'utilisation dudit navire. Nous procéderons sur la base que toutes les parties sont informées des achats de Compensations des autres parties, et Yacht Carbon Offset Limited n'endossera aucune responsabilité par rapport à une situation où deux ou plusieurs parties achètent des Compensations pour le même carburant utilisé par un yacht donné.

Certaines transactions peuvent impliquer un délai entre la fourniture d'une facture par Yacht Carbon Offset Limited et la réception du paiement par le client. Si le prix du marché des Compensations venait à augmenter entre la date de notre facture et la date de réception du paiement, nous nous réservons le droit d'augmenter le prix des Compensations pour en tenir compte. Dans de telles circonstances, vous recevrez la valeur monétaire des Compensations commandées, mais vous n'aurez pas compensé 100% de la quantité de carburant indiquée. Dans un tel cas, nous vous préviendrons et nous vous donnerons la possibilité d'acheter la différence.

Le site Internet pourra, pour la commodité des clients, contenir ou fournir certains liens vers des sites Internet extérieurs qui ne sont pas contrôlés par Yacht Carbon Offset Limited, et aucune responsabilité quelle qu'elle soit ne sera endossée concernant la documentation disponible sur lesdits sites Internet extérieurs.

Ce site Internet est créé, contrôlé et exploité par Yacht Carbon Offset Limited en Angleterre & au Pays de Galles et en conséquence, les décharges de responsabilité et les conditions qui y figurent sont soumises à la législation de l'Angleterre et du Pays de Galles.

 
 
 
Copyright Yacht Carbon Offset Limited | Tous droits réservés.